Le prochain conseil municipal aura lieu le 7 avril 2025

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 7 avril 2025 à 20h00 Salle du Conseil Municipal.

A l'ordre du jour :

  • Approbation du PV de la réunion du 23/01/2025
  • Taux d’imposition des taxes directes locales
  • Tarifs de l’assainissement
  • Subventions aux associations
  • Attribution de compensation 2025
  • Affectation du résultat 2024 – Budget Commune
  • Régime des provisions budgétaires – Budget Commune
  • Autorisation de virements de crédits de chapitre à chapitre – Budget Commune
  • Vote du budget primitif Commune 2025
  • Affectation du résultat 2024 – Budget Assainissement
  • Vote du budget primitif Assainissement 2025
  • Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2025
  • Candidature de la commune comme structure porteuse de la ZPS et de la ZSC des Marais de la Souche et candidature à la présidence de la structure porteuse
  • Demande de subvention pour l’animation du DOCOB des Marais de la Souche 2025
  • Adhésion à la Fondation du Patrimoine 2025
  • Création d’un poste d’agent de maîtrise principal
  • Vente d’un terrain communal
  • Cession d’un bien communal
  • Bonifications communales des aides de l’ANAH (Pacte territorial France Rénov 2025/2029)

Pour information : Document-cadre photovoltaïque